Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDECO
LES DOCKS DE L'EST. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96605096
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque ARDECO

Déposée le 8 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LES DOCKS DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DOCKS DE L'EST domicilié(e) 23 avenue de la station, 93250 VILLEMOMBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 116 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FARGETON Olivier - France.

La marque ARDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDECO est expirée depuis le 8 janvier 2006.

LES DOCKS DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : ARDECO


LES DOCKS DE L'EST. SOCIETE ANONYME - 23 avenue de la station, 93250 VILLEMOMBLE - France - SIREN 552116709


Mr FARGETON Olivier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Baguettes et moulures de décoration

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.